Mairie de Valseigne
Commune de Valseigne • Jura (39) • Site officiel
Conformément à l'usage, les comptes rendus des séances du conseil municipal sont affichés en mairie et publiés ci-dessous. Les procès-verbaux intégraux sont consultables au secrétariat aux heures d'ouverture.
Le compte rendu de la séance du 3 avril 2026 est adopté à l'unanimité.
Le conseil arrête la date de la fête patronale au samedi 5 septembre 2026. Le banquet de clôture se tiendra le soir même à la salle des fêtes ; la restauration est confiée à la maison Passard (traiteur). Crédit ouvert : 240 florins. M. Passard, intéressé, ne prend pas part au vote. Adopté.
Le maire informe le conseil de l'arrêté de péril qu'il a pris concernant l'immeuble sis 3, chemin de la Seigne (ancienne propriété Renard), déclaré menaçant ruine et interdit d'accès. Les volets ont été condamnés et l'accès muré à titre conservatoire. Le suivi est confié à M. Choffard, adjoint à l'urbanisme. Le conseil prend acte.
Sur proposition du maire, ce point est examiné à huis clos. Aucune délibération n'est rendue publique.
Procès-verbal complet affiché en mairie. Levée de séance à 22 h 40.
Le budget de la commune est présenté et voté à l'unanimité. Les tarifs communaux (salle des fêtes, concessions, droits de place) sont maintenus à leur niveau de l'exercice précédent.
Réfection du chemin de la Seigne ajournée. Mme Vautrin demande que l'accès à la Grande Seigne soit fermé au public « pour des raisons de sécurité » et que la signalétique soit retirée. Après débat, le conseil approuve la pose de barrières à l'entrée du sentier de la tourbière.
Mme Berthoud rend compte de la kermesse de l'école. Le conseil la remercie.
Le maire indique que Mme Renard (3, chemin de la Seigne) n'a donné suite à aucune des convocations qui lui ont été adressées et que son courrier reste en instance au secrétariat. La question de son logement sera revue « le moment venu ».
Procès-verbal complet affiché en mairie. Levée de séance à 21 h 15.
Le conseil vote les subventions annuelles. Le détail des attributions relatives à l'association « les Amis de la Seigne » est renvoyé, à la demande du maire, à un examen ultérieur.
Renouvellement du contrat de l'agent d'entretien. Adopté.
Point examiné à huis clos. Aucune délibération n'est rendue publique.
Procès-verbal complet affiché en mairie. Levée de séance à 20 h 50.